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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIVIER BAUSSAN
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ECOCOMMERCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOCOMMERCE
OLIVIER BAUSSAN SARL

Numéro de dépôt :
3496204
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2017
ECOCOMMERCE de OLIVIER BAUSSAN

Présentation de la marque ECOCOMMERCE

Déposée le 23 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIVIER BAUSSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOCOMMERCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIVIER BAUSSAN domicilié(e) Les Fours à Chaux, Ancienne Route de Forcalquier,04130 VOLX - 04130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 916 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCOMMERCE est expirée depuis le 23 avril 2017.

OLIVIER BAUSSAN a également déposé les autres marques suivantes : L'Olivier, le Don de la Méditerranée , LES FRUITES DE PROVENCE , OLEIVORE , Basil tomato


OLIVIER BAUSSAN SARL - Les Fours à Chaux, Ancienne Route de Forcalquier,04130 VOLX - 04130 - France - SIREN 391916210


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de musées (présentation, expositions) ; reportages photographiques ; services de reporter ; publications de livres ; publications de textes (autres que textes publicitaires) ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne.